Termes d'Usage

BIENVENUE AU SITE DE Shnier.ca, DÉTENU ET OPÉRÉ PAR SHNIER, Gesco Limited Partnership. VOTRE UTILISATION DE CE SITE ET DE TOUS LES SITES DE SHNIER, Gesco Limited Partnership EST SUJETTE AUX TERMES ET AUX CONDITIONS ÉNONCÉS CI-DESSOUS. SHNIER, Gesco Limited Partnership PERMET UN ACCÈS AU SITE SELON LES TERMES ET CONDITIONS SUIVANTS (" termes "). VOTRE UTILISATION DU SITE EN QUESTION SIGNIFIE QUE VOUS VOUS ENGAGEZ À VOUS CONFORMER À CHACUNE DES CONDITIONS STIPULÉES CI-DESSOUS. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC L'UNE OU L'AUTRE DE CES CONDITIONS, VOUS ÊTES PRIÉS DE NE PAS UTILISER CE SITE. POUR TOUTE QUESTION CONCERNANT CES TERMES, VEUILLEZ COMMUNIQUER AVEC info@gesco.ca.


Restrictions quant à l'utilisation générale

SHNIER, Gesco Limited Partnership et les tierces parties accordant des droits à SHNIER, Gesco Limited Partnership détiennent la totalité des droits, des titres et des intérêts relatifs au contenu du présent site, lequel est la propriété de SHNIER, Gesco Limited Partnership ou des tierces parties en question. SHNIER, Gesco Limited Partnership vous autorise à regarder, à télécharger et à imprimer une seule copie du contenu du site pour votre usage personnel, non commercial, mais il est interdit de retirer de ces copies les mentions de droits réservés, de marques de commerces ou d'autres avis de propriété. Sauf indication contraire prévue aux présentes, il est interdit de copier, de télécharger, d'afficher, d'exécuter, de reproduire, de distribuer, de modifier, de réviser, d'altérer ou de rehausser le contenu de quelque facon que ce soit sans avoir préalablement obtenu une autorisation écrite d'un représentant de SHNIER, Gesco Limited Partnership. De plus, vous consentez à ne pas reproduire les vues-écrans ni de produire une image miroir de ce site ni de quelque contenu prévu au site ou accessible par celui-ci sur n'importe quel serveur ou système Internet sans avoir préalablement obtenu l'autorisation écrite d'un agent de SHNIER, Gesco Limited Partnership. SHNIER, Gesco Limited Partnership se réserve le droit de prendre les mesures nécessaires, incluant les actions en justice, afin de limiter les activités non autorisées et suspendre ou interrompre votre accès à ce site. Votre droit d'accès à ce site prend fin automatiquement, sans préavis, si vous violez l'un ou l'autre de ces Termes. Au moment de l'interruption de votre accès, vous devrez immédiatement supprimer tout contenu téléchargé ou imprimé.
Si SHNIER, Gesco Limited Partnership devait apprendre l'existence d'un usage inapproprié de ce site ou de n'importe lequel de ses Services (définis ci-dessous dans la section " disponibilité "), SHNIER, Gesco Limited Partnership agira de la façon dont SHNIER, Gesco Limited Partnership jugera la plus appropriée. Vous reconnaissez que SHNIER, Gesco Limited Partnership aura le droit d'informer les autorités policières de toute action qui pourrait être considérée comme illégale, ainsi que de tout rapport qui ferait état d'une telle conduite. Lorsque requis, SHNIER, Gesco Limited Partnership s'engage à coopérer avec les autorités policières dans le cadre de toute enquête pour des activités présumées illégales sur Internet.

Disponibilité

SHNIER, Gesco Limited Partnership a une visibilité sur plusieurs sites Internet dans diverses régions du Canada dans le but de promouvoir ses produits, ses services, son contenu et divers autres aspects (connus ci-après sous le nom collectif de " Services ". Les Services offerts dans une région peuvent différer de ceux offerts dans une autre région, notamment en raison de la disponibilité, des lois locales et régionales ou pour d'autres considérations. SHNIER, Gesco Limited Partnership n'émet aucune garantie ni assertion qu'un utilisateur d'une région ne puisse obtenir les Services de SHNIER, Gesco Limited Partnership d'une autre région.
Les renseignements qui sont publiés par SHNIER, Gesco Limited Partnership sur les sites Web peuvent contenir des références ou des renvois vers d'autres produits, programmes ou services de SHNIER, Gesco Limited Partnership qui ne sont pas annoncés ou disponibles dans votre région. Ces références ou renvois n'engagent en rien SHNIER, Gesco Limited Partnership à offrir de tels produits, programmes ou services dans votre région. Pour connaître les produits, les programmes et les services offerts dans votre région, veuillez communiquer avec info@gesco.ca.


Interaction avec les tierces parties et liens vers leurs sites

Par votre accès à ce site, il se pourrait que vous entriez en communication avec, achetiez des biens ou des services ou encore participiez à des promotions d'annonceurs, de membres ou de commanditaires du site. Sauf indications contraires, toutes ces communications, publicités, achats ou promotions, incluant la livraison et le paiement de biens et services ou n'importe quelle autre clause implicite ou expresse, condition, garantie ou assertion, incluant toute garantie implicite ou condition de la qualité marchande associée à cette communication, à un achat ou à une promotion, est uniquement entre vous et la tierce partie en question. Vous vous engagnez à libérer SHNIER, Gesco Limited Partnership de toute responsabilité ou obligation pour ces communications, achats ou promotions qui sont intervenus entre vous et la tierce partie.

Il est possible que le présent site propose des hyperliens vers d'autres sites Internet qui ne sont ni sous la responsabilité de SHNIER, Gesco Limited Partnership, ni sous ses directives, et que ces hyperliens ne représentent en aucun cas un endossement de la part de SHNIER, Gesco Limited Partnership envers ces autres sites. Vous reconnaissez que SHNIER, Gesco Limited Partnership propose ces hyperliens simplement à titre informatif et que SHNIER, Gesco Limited Partnership n'est pas responsable du contenu ni des hyperliens prévus à ces sites.

Stipulation d'exonération de garanties

Vous pouvez accéder à ce site à vos propres risques. Ce site pourrait contenir des erreurs de précision qui pourraient affecter la qualité des documents contenus au site. Les documents n'ont pas été vérifés un à un ni authentifiés en tout ou en partie par SHNIER, Gesco Limited Partnership. SHNIER, Gesco Limited Partnership ne garantit aucunement l'exactitude ni la publication en temps opportun des documents contenus au site. SHNIER, Gesco Limited Partnership ne peut être tenue responsable des erreurs ou des omissions, peut importe que les documents proviennent de SHNIER, Gesco Limited Partnership ou de tierces parties.

CE SITE VOUS EST OFFERT " TEL QUEL " ET CE, SANS AUCUNE GARANTIE. SHNIER, Gesco Limited Partnership, AUTANT POUR ELLE QUE POUR LES TIERCES PARTIES IMPLIQUÉES AU PRÉSENT SITE, NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION NI GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, RELATIVEMENT AU SITE, INCLUANT, MAIS NE SE LIMITANT PAS À, LA QUALITÉ, LA CONVENANCE, LA VÉRITÉ, L'EXACTITUDE OU L'INTÉGRALITÉ DU CONTENU, DE L'INFORMATION, DES PRODUITS OU DES SERVICES INCLUS AU SITE. TOUTES LES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES, PRÉVUES PAR LA LOI, OU AUTRES, INCLUANT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU CONDITION DE QUALITÉ MARCHANDE, COMPATIBILITÉ POUR UNE RAISON PRÉCISE OU ABSENCE DE CONTREFAÇON DES DROITS DES TIERCES PARTIES, SE VOIENT RENONCÉES PAR LES PRÉSENTES. SHNIER, Gesco Limited Partnership NE SERA PAS TENUE RESPONSABLE ENVERS VOUS NI ENVERS UNE TIERCE PARTIE POUR TOUT DOMMAGE, INCLUANT, MAIS NE SE LIMITANT PAS À, TOUS DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS, RÉSULTANT DE OU RELIÉ À L'UTILISATION DU PRÉSENT SITE, INCLUANT, MAIS NE SE LIMITANT PAS À, VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB OU VOTRE INCAPACITÉ D'UTILISATION DE CE SITE, MÊME DANS LES CAS OÙ SHNIER, Gesco Limited Partnership AURAIT ÉTÉ AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.

Exception pour les citoyens de l'UE : POUR LES PERSONNES QUI RÉSIDENT AU SEIN D'UN PAYS MEMBRE DE L'UNION EUROPÉENNE, SHNIER, Gesco Limited Partnership N'EXLUT NI NE LIMITE SA RESPONSABILITÉ DANS LES CAS DE DÉCÈS OU DE DOMMAGE CORPOREL CONSÉCUTIF À UNE NÉGLIGENCE.

Erreurs de précision ou erreurs

Les descriptions, les images et les autres moyens utilisés pour représenter des produits sur ce site peuvent contenir des erreurs ou des erreurs de précision. Shnier ne garantit pas la précision ni l'intégralité des renseignements contenus au site. Les utilisateurs du site ne devraient pas invoquer les opinions ou autres renseignements contenus au présent site pour des raisons commerciales, financières, personnelles ou autres.
Par surcroît, SHNIER, Gesco Limited Partnership peut, à sa discrétion, modifier la disponibilité des produits prévus au présent site sans préavis.

Loi d'intérêt local ; Contrôle d'exportation
SHNIER, Gesco Limited Partnership contrôle et gère ce site depuis son siège social situé au Canada et ne fait aucune déclaration quant à la possibilité d'utiliser les produits et services dans les autres pays.
Sauf indication contraire, tous les documents prévus au présent Site sont à l'intention exclusive des particuliers, des entreprises ou autres entités situées au Canada. Si vous accédez à ce site de l'extérieur du Canada, vous êtes entièrement responsable du respect de vos lois locales, incluant, mais ne se limitant pas à, les règlements relatifs aux importations et aux exportations.


Marques de commerce et droits d'auteurs

Tous droits réservés © 2007, SHNIER, Gesco Limited Partnership. Les marques de commerce SHNIER, Gesco Limited Partnership, Shnier.ca, TAPIS RICHMOND, CASA ROMA et LAURENTIAN, ainsi que les mots et logos, peuvent constituer des marques de commerces ou des marques déposées appartenant à Gesco Industries Inc. Aucun élément prévu aux présents Termes ou au Site ne peut être interprété comme une autorisation d'utiliser ces marques ou ces noms. Les noms d'autres compagnies, produits ou services qui figurent au présente Site pourraient être des marques de commerce de leurs titulaires. L'utilisation non autorisée de ces marques de commerces ou des appellations commerciales de SHNIER, Gesco Limited Partnership ou des tierces parties est strictement interdite et pourrait entraîner des procédures judiciaires. Pour obtenir une autorisation écrite pour utiliser des marques de commerce, veuillez écrire à info@gesco.ca.


Révision des termes d'usage

SHNIER, Gesco Limited Partnership se donne le droit de réviser ces Termes d'usage en tout temps sans préavis par des modifications aux présentes. Votre utilisation continue du présent Site après que des modifications ont été apportées constitue votre acceptation des termes d'usage révisés. Les dernières révisions aux présents Termes d'usage ont été apportées le 14 février 2007.

Activités non autorisées

Les observations ou l'utilisation non autorisées de tout document contenu au présent Site pourraient enfreindre les lois sur les droits d'auteurs, les lois sur les marques de commerce, les lois sur la protection des renseignements et sur l'information publicitaire, certains règlements ou lois sur les communications, ou tout autre règlement ou loi applicable. Vous serez tenu d'indemniser et de déclarer non responsables SHNIER, Gesco Limited Partnership et ses dirigeants, directeurs, employés, affiliés, agents, concédants et partenaires d'affaires relativement à tous coûts, dommages, responsabilités et dépenses (incluant des frais d'avocats) qui pourraient être engagés à la suite de, ou dans le but d'éviter, toute réclamation ou demande d'une tierce partie selon laquelle votre utilisation de ce Site contrevient à l'application d'une loi ou d'un règlement ou aux droits d'une tierce partie.

L'engagement de SHNIER, Gesco Limited Partnership à la vie privée
Le liens suivant explique comment SHNIER, Gesco Limited Partnership s'engage à respecter les renseignements personnels au Canada. Cliquez ici pour accéder à la Politique de vie privée de SHNIER, Gesco Limited Partnership.